RENSEIGNEMENTS  ET  INSCRIPTIONS

 

Pour toute information nécessaire à une inscription,
vous pouvez contacter Christine Pavlovsky 
Tél. : 01 49 52 34 21 
cpavlovs@entreprise-personnel.com

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Toute inscription est soumise aux présentes conditions qui prévalent sur toutes autres conditions générales d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de la part d’E&P.Chaque inscription implique l’adhésion pleine et entière du responsable de l’inscription et/ou de l’acheteur à ces conditions générales de participation.

 

AVANT L’INSCRIPTION

 

Toute inscription à un stage doit être confirmée par écrit à l’aide du bulletin situé au recto, dûment complété, tamponné et signé.

Chaque rubrique du bulletin doit être impérativement renseignée pour valider l’inscription à une formation.

En cas de prise en charge de la formation par un OPCA, il appartient au bénéficiaire de s’assurer de la bonne fi n du paiement par l’organisme concerné. L’accord préalable de prise en charge de l’OPCA/ FAF ou autre organisme collecteur devra être adressé à E&P avant le début de la formation.

En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la part non prise en charge sera directement facturée au client.

En cas de non-paiement de l’OPCA, E&P serait fondé à réclamer le montant de ce paiement à l’entreprise inscrite, solidairement débitrice à son égard.

 

SUIVI DE L’INSCRIPTION

Après réception du bulletin d’inscription, une convocation est directement adressée au stagiaire, 10 jours environ avant le début de la formation précisant la date, le lieu et les horaires du stage.

La confirmation d’inscription, la facture ainsi qu’une convention de formation sont adressées directement à la personne en charge du suivi administratif de l’inscription.À l’issue de chaque formation, une attestation de présence est adressée au responsable de l’inscription.

 

TARIF

Les prix par participant sont indiqués sur chaque programme, en Euros hors taxes. Ils sont à majorer de la TVA au taux en vigueur.

Pour les séminaires de formation et les ateliers, les prix mentionnés comprennent les frais de restauration.Pour les cycles de professionnalisation, les frais de restauration et d’hébergement sont en supplément.Toute formation commencée est due en totalité.

 

PAIEMENT

Nos factures sont payables comptant et sans escompte, au plus tard à la date d’échéance figurant sur celles-ci, par chèque ou virement.Toute facture non payée à l’échéance donnera lieu à des pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur.

 

ANNULATION ou MODIFICATION

Toute annulation doit être adressée par écrit.

En cas d’annulation moins de 15 jours ouvrables avant le début de la formation, 50 % du montant de l’inscription resteront dus (30 % pour les cycles).En cas d’absence ou d’annulation moins de 5 jours ouvrés avant la formation, le montant de l’inscription reste dû en totalité quel qu’en soit le motif.Le remplacement d’un participant est admis jusqu’à 48 heures avant le début de la formation, sur communication écrite du nom et coordonnées du remplaçant (qu’il s’agisse d’un séminaire, d’un atelier ou d’un cycle complet).E&P se réserve le droit de reporter une formation si le nombre de participants prévu est jugé pédagogiquement insuffisant, de modifier le contenu du programme, les intervenants ou le lieu de la formation en cas de contraintes majeures.

 

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