Mentions légales

 

Propriété intellectuelle Droits des utilisateurs

Entreprise&Personnel est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur l’agencement et le contenu de son site http://www.entreprise-personnel.com/ et ce, dans le monde entier.

Entreprise&Personnel consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu de son site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction pour des copies de sauvegarde ou des tirages sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion et commercialisation totale ou partielle de ce contenu auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

 

Protection des données personnelles

La déclaration auprès de la CNIL d'un site Internet non marchand n'est pas obligatoire.

Néanmoins, Entreprise&Personnel s'engage à ce qu'aucune donné à caractère personnel ne soit collectée ou diffusée à l'insu des utilisateurs du site.

En outre, il est ici rappelé qu'en vertu des articles 38 et suivants de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique a le droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à la publication d'informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s'adressant à Entreprise&Personnel, par mail à contact@entreprise-personnel.com

 

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Entreprise&Personnel. Ces liens ne constituent pas une validation des dits sites ou de leur contenu. La responsabilité d’Entreprise&Personnel n'est pas engagée, du fait d'informations, d'opinions et de recommandations formulées par des tiers.